COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 18 FEVRIER 2010
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez vous adresser au Service du Conseil et du Contentieux, rez-de-chaussée gauche de la Mairie, aux heures de bureau.
Tél : 01 49 60 20 45
Nombre de membres composant le Conseil ......................... 45
Nombre de Conseillers en exercice ........................................ 45
Présents ................................................................……………………. 35
Absents représentés ............................................………………… 10
Absent excusé ………………………………………………………………….... 0
Absent non excusé …………………………………………………………… 0
L’AN DEUX MIL DIX, LE DIX HUIT FEVRIER à VINGT HEURES CINQUANTE, le Conseil Municipal de la Ville d’Ivry-sur-Seine s’est réuni en assemblée sous la présidence de Monsieur Pierre GOSNAT, Maire d’Ivry-sur-Seine, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le 12 février 2010 conformément à la procédure prévue par l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
PRESENTS
MM. GOSNAT, RAMEAU, Mme DUCHENE, M. MAYET, Mmes PETER, BENDIAF, MM. BELABBAS, BEAUBILLARD, Mmes POURRE, BERNARD Sandrine, M. ROSSET, adjoints au Maire,
Mme PERSTUNSKI-DELÉAGE, M. BARON, Mmes LOICHOT, PERNIN, SCHIAVI, M. LACHOURI, ONAKAYA MENGE, TAGZOUT (à partir du vœu), CATALAN, Mme OUDART, MM. MARTINEZ, PRAT, RIVIERE, MERCIER (jusqu’au point A), MOOG, MACHADO (à partir du vœu), Mme PIERON, M. MARCHAND, Mme BROUTÉ (jusqu’au point B), M. CASTELNAU, Mmes APPOLAIRE, LE CARDINAL, MM. LECLERCQ, ABERDAM, conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES
M. BOUYSSOU, adjoint au Maire, représenté par M. GOSNAT,
Mme GAMBIASIO, adjointe au Maire, représentée par M. RAMEAU,
Mme WOJCIECHOWSKI, adjointe au Maire, représentée par M. BEAUBILLARD,
Mme EHRMANN, conseillère municipale, représentée par Mme PIERON,
Mme SPIRO, conseillère municipale, représentée par M. MAYET,
Mme MONTUELLE, conseillère municipale, représentée par Mme PETER,
Mme SCHMIDT, conseillère municipale, représentée par M. LACHOURI,
Mme BERNARD Méhadée, conseillère municipale, représentée par M. MARCHAND,
M. MOKRANI, conseiller municipal, représenté par Mme BENDIAF,
M. CATHENOZ, conseiller municipal, représenté par M. CASTELNAU,
M. MERCIER, conseiller municipal, représenté par Mme BERNARD Sandrine (à partir du point B).
ABSENTE EXCUSEE
Mme BROUTÉ, conseillère municipale (à partir du point C).
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer en exécution de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Le Président de l’Assemblée ayant ouvert la séance, il a été procédé en conformité à l’article L.2121-15 du code précité à l’élection d’un secrétaire.
M. RAMEAU ayant réuni la majorité des suffrages est désigné pour remplir ces fonctions qu’il accepte.
M. GOSNAT ouvre la séance et fait part des mandats accordés.
M. GOSNAT.- « Il faut désigner un secrétaire de séance. Vous savez que, par tradition, le secrétaire de séance est souvent notre ami, premier Maire-adjoint, Philippe Bouyssou. Philippe ne pouvant pas participer à notre réunion du Conseil, y a-t-il une candidature ? »
Mme PETER.- « Je vous propose la candidature de Nicolas Rameau. »
M. GOSNAT.- « Y a-t-il d’autres candidatures ? S’il n’y en a pas, je propose donc que nous mettions cette candidature aux voix. »
M. GOSNAT procède à l’élection du secrétaire de séance : Nicolas Rameau, candidat du groupe Socialiste ayant réuni la majorité des suffrages est élu pour remplir ces fonctions qu’il accepte.
M. GOSNAT.- « Mon cher Nicolas, vous êtes donc élu secrétaire de séance.
Je dois vous demander votre avis sur le compte rendu des débats du 28 janvier. Y a-t-il des remarques ? »
M. ABERDAM.- « Je suis un peu ennuyé car le compte rendu ne fait pas mention des applaudissements et de votre réaction, c’est-à-dire de votre absence de réaction… Je ne voterai donc pas ce compte rendu si l’on n’y indique pas les applaudissements et ce qui n’a pas suivi. »
M. GOSNAT.- « Faudrait-il y ajouter les sourires aussi ? Très bien, vous ne le voterez donc pas. Il est vrai que quelquefois dans certaines assemblées les applaudissements sont notés, ou bien les protestations, ou encore les mouvements d’humeur. Si nous mettons cela – et nous ne l’avons d’ailleurs jamais mis – nous sommes mal partis. Mais vous avez le droit de ne pas voter le compte rendu pour cette raison-là. Monsieur Castelnau. »
M. CASTELNAU.- « Bonsoir, Monsieur le Maire, bonsoir, mes chers collègues. Comme d’habitude nous voterons contre car nous n’avons toujours pas la possibilité de comparer le compte rendu avec la réalité des débats. Je vous remercie. »
M. GOSNAT.- « D’accord. Nous pouvons passer au vote. Je rappelle qu’il s’agit de la sincérité du compte rendu et non de ce qui a été décidé. »
M. GOSNAT met aux voix
LE CONSEIL,
/ APPROUVE le compte rendu des débats du conseil municipal du 28 janvier 2010.
(37 pour et 6 voix contre : M. CASTELNAU, Mmes APPOLAIRE, LE CARDINAL,
MM. LECLERCQ, CATHENOZ, ABERDAM)
VŒU
Vœu relatif à l'urgence des mesures à prendre en direction des victimes du chômage, de la précarité et de la pauvreté
Vœu présenté par le groupe des Elus Communistes et Partenaires au nom de la Majorité Municipale
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