Calendrier des opérations du mouvement intradépartemental 2016





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Sommaire des annexes ci-dessous :



Annexe n° 1

Calendrier des opérations du mouvement intradépartemental 2016

Annexe n° 2

Participation au mouvement : qui participe ?

Annexe n° 3

Consultation des postes et formulation des vœux

Annexe n° 4

Notice technique d’aide à la saisie des vœux sur SIAM

Annexe n° 5

Liste des vœux d’ordre général (VOG)

Annexe n° 6

Postes particuliers

Annexe n° 7

Listes des écoles à fonctionnement particulier

Annexe n° 8

Liste des écoles en dispositif REP et REP +

Annexe n° 9

Liste des écoles en CAPPE

Annexe n° 10

Liste des Ulis-écoles et des options correspondantes

Annexe n° 11

Liste des IEN en charge d’une circonscription du 1er degré

Annexe n° 12

Tableau indicatif des barèmes minima d’obtention des postes par arrondissement


Annexe n° 1 - Calendrier des opérations du mouvement intradépartemental 2016 :


Dates

Opérations

Pour mémoire :

Mercredi 13 janvier 2016

Entretiens d’habilitation aux fonctions de professeur(e) ressource (ASH)

Lundi 29 février 2016

Ouverture à partir de 12 heures du serveur de saisie des vœux SIAM

Lundi 7 mars 2016

Résultats du mouvement interdépartemental 2016

Lundi 14 mars 2016

Date limite de réception des documents liées à une demande de bonification au titre du handicap par le médecin de prévention, la cellule handicap et la division des personnels enseignants du premier degré public (cf. annexe 3).

Du lundi 14 au vendredi 19 mars 2016

Entretiens d’habilitation aux fonctions de conseiller(e) pédagogique généraliste et spécialisé(e)

Vendredi 18 mars 2016

Fermeture à partir de 12 heures du serveur de saisie des vœux SIAM

Jeudi 24 mars 2016

Envoi de l’accusé de réception de saisie des vœux sur la boîte aux lettres I-prof du (de la) candidat(e) - avec indication d’un barème provisoire : ancienneté générale des services + points pour enfants

Jeudi 7 avril 2016

Réunion du groupe de travail chargé de valider les vœux et barèmes des candidat(e)s et de donner un avis sur l’attribution de bonifications prioritaires liées aux situations de handicap

A partir du vendredi 8 avril 2016 au soir

Envoi sur I-prof de la fiche de vœux comportant, pour chaque vœu formulé, le barème complet correspondant (cf. annexe 4 pour la compréhension de ce document)

Dès réception de la fiche de vœux et jusqu’au lundi 18 avril 2016 12h00

Examen des contestations relatives aux vœux et barèmes

Jeudi 19 mai 2016

Réunion de la commission administrative paritaire départementale (CAPD) chargée de donner un avis sur le projet de mouvement intradépartemental 2016

Lundi 23 mai 2016

Validation du projet de mouvement par le DASEN chargé du 1er degré, et affichage des résultats individuels sur la boîte aux lettres I-Prof de chaque candidat(e)


Nota : le calendrier des opérations du mouvement interdegrés est précisé par une circulaire commune DP – DE du 20 janvier 2016. Les candidat(e)s ayant reçu un avis favorable des commissions de recrutement seront informé(e)s de leur affectation à compter du 12 avril 2016.

Les postes relevant du mouvement interdegrés ne peuvent être obtenus dans le cadre du mouvement intradépartemental.
Annexe n° 2 - Participation au mouvement – Qui participe ? :
2-1 - Participent au mouvement :
► Les enseignant(e)s qui, ayant obtenu leur changement de département, intègreront Paris à la rentrée 2016.
► Les enseignant(e)s titulaires non affecté(e)s à titre définitif durant l’année scolaire 2015-2016. Ils (elles) peuvent demander, à titre définitif, le poste qu’ils (elles) occupent mais aucune priorité ne leur sera accordée.
► Les enseignant(e)s qui sollicitent leur réintégration après disponibilité, congé parental (supérieur à six mois), congé de longue durée (supérieur à six mois) ou détachement et qui seront effectivement en activité au 1er septembre 2016.
► Les professeur(e)s des écoles stagiaires en 2015-2016, sous réserve de leur titularisation au 1er septembre 2016.
► Les enseignant(e)s en stage de préparation au CAPA-SH en 2015-2016. Ils (elles) sont prioritaires pour être affecté(e)s à titre définitif, dès l’obtention du titre, sur le poste obtenu à titre provisoire en 2015.
► Les enseignant(e)s qui ont déposé un dossier de candidature à un stage de préparation au CAPA-SH pour l’année 2016-2017. Ils (elles) doivent formuler des vœux sur des postes spécialisés relevant de l’option choisie.
► Les titulaires remplaçant(e)s, affecté(e)s à titre définitif sur un emploi de zilien(ne) ou de brigadier(e), qui souhaitent exercer leurs fonctions à temps partiel en 2016-2017. L‘exercice de fonctions à temps partiel étant difficilement compatible, pour cause d’organisation rationnelle des services, avec un emploi de titulaire remplaçant(e), ils (elles) formuleront des vœux sur d’autres types de postes (postes de chargé(e) de classe en particulier).
► Les titulaires d’un poste à titre définitif qui souhaitent changer d’affectation.

2-2 - Ne participent pas au mouvement :
► Les enseignant(e)s en congé de longue durée pendant la période d’ouverture du serveur. Ceux (celles) qui, après avis du comité médical départemental, réintégreraient leurs fonctions postérieurement à la date de fermeture du serveur, feront l’objet d’une affectation à titre provisoire compatible avec leur situation personnelle, sous réserve des nécessités de service.
► Les enseignant(e)s sans position statutaire pendant l’ouverture du serveur (exemple : absence de demande de réintégration ou de renouvellement d’un détachement ou d’une disponibilité).
► Les enseignant(e)s qui, à la date du 1er septembre 2016, seront en position de détachement, de congé parental ou de disponibilité.
► Les enseignant(e)s ayant déposé une demande d’admission à la retraite pour la rentrée scolaire 2016.

Annexe n° 3 - Consultation des postes et formulation des vœux :
Les candidat(e)s consulteront les postes vacants et susceptibles d’être vacants et saisiront leurs vœux dans l’application SIAM via i-prof aux adresses suivantes :
http://www.ac-paris.fr (sous la rubrique « Services et outils » en bas de page)

ou https://bv.ac-paris.fr (cliquer sur l’icône I-Prof)
Le site sera accessible du lundi 29 février 2016 à 12 heures au vendredi 18 mars 2016 à 12 heures.
Tout poste occupé en 2015-2016 est susceptible d’être vacant à la rentrée 2016. Les candidat(e)s ne doivent pas limiter leurs vœux précis aux seuls postes apparaissant comme vacants dans SIAM.

3-1 - Formulation des vœux
• Les candidat(e)s non titulaires d’un poste à titre définitif peuvent formuler des vœux précis et des vœux d’ordre général (cf. liste des VOG en annexe n° 5). Le nombre total de vœux saisis (vœux précis + vœux d’ordre général) est limité à 30 vœux.
• Le (la) candidat(e) est libre de formuler et de panacher, dans la limite des 30 vœux, des vœux sur poste identifié et des vœux d’ordre général (VOG). Toutefois, les VOG seront plus utilement placés en fin de liste, puisqu’ils ne permettent qu’une affectation à titre provisoire.
• Après mouvement, les participant(e)s « obligatoires » n’ayant pas obtenu de poste à titre définitif seront affecté(e)s à titre provisoire. Il sera, dans la mesure du possible, tenu compte des VOG formulés. Le (la) candidat(e) qui n’aura pas saisi de VOG sur SIAM sera affecté(e) sur tout poste resté vacant, quels que soient les souhaits géographiques qu’il (elle) pourrait formuler ultérieurement auprès de la division des personnels enseignants du premier degré public.
Il est donc recommandé aux enseignant(e)s nommé(e)s à titre provisoire pour l’année scolaire 2015-2016 de formuler suffisamment de VOG.
Aucune autre saisie de vœux ne sera organisée en vue de la phase d’ajustement.
• Les enseignant(e)s affecté(e)s en éducation prioritaire à titre provisoire peuvent solliciter en vœu d’ordre général leur maintien sur leur poste actuel. Afin d’être examiné prioritairement, il convient de saisir le code 2589 – MAINTIEN (c’est-à-dire « Maintien sur poste actuel de chargé de classe à titre provisoire en éducation prioritaire ») en 1er vœu d’ordre général.
• Les enseignant(e)s souhaitant être affecté(e)s à titre provisoire dans l’enseignement adapté ou spécialisé saisiront en vœu d’ordre général :
► soit : le code 2596 – ASH SF SEG (c’est-à-dire tout poste ASH dans Paris hors SEGPA et EREA) ; 

► soit : le code 2597 – ASH SEGPA (c’est-à-dire tout poste ASH dans Paris en SEGPA ou en EREA) ;

► soit les deux.
3-2 - Modification des vœux :
Les vœux saisis sur SIAM peuvent être modifiés pendant la période d’ouverture du serveur, du lundi 29 février 2016 à 12 heures au vendredi 18 mars 2016 à 12 heures. Aucune modification de vœu après la fermeture du serveur ne pourra être prise en compte.

3-3 - Priorité au titre du handicap :

Les candidat(e)s souhaitant bénéficier d’une priorité au titre du handicap doivent adresser, pour le lundi 14 mars 2016 - date buttoir de réception - un certain nombre de documents à trois services différents :
1 – Bureau DE2 :
► Une demande de priorité au titre du handicap (sur papier libre) ;

► La copie de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) ;

► La copie de la liste des vœux saisis sur SIAM.
seront adressées, par courriel à sabine.rebours@ac-paris.fr ou par courrier postal à Sabine REBOURS - division des personnels enseignants du premier degré public - bureau DE2.
2 – Clotilde ROIGNANT, correspondante handicap académique :
► La copie de votre demande de priorité au titre du handicap (sur papier libre) ;

► La copie de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) ;

► La copie de la liste des vœux saisis sur SIAM.
seront adressées, par courriel à clotilde.roignant@ac-paris.fr ou par courrier postal à Clotilde ROIGNANT – correspondante handicap académique.

Coordonnées téléphoniques : 01.44.62.47.05.
3 – Médecine de prévention :
► Un dossier médical sous pli fermé contenant tous les documents médicaux que vous souhaitez communiquer à l’appui de votre demande ;

► La copie de votre demande de priorité au titre du handicap (sur papier libre) ;

► La copie de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) ;

► La copie de la liste des vœux saisis sur SIAM.
seront adressés par courrier postal au secrétariat du docteur Frédérique GUILLAUME, médecin conseiller technique du recteur. Coordonnées secrétariat : 01.44.62.47.37.
Attention : le (la) candidat(e) doit s’assurer qu’il (elle) rentre bien dans le champ de l’obligation d’emploi et qu’il (elle) peut justifier de sa qualité de bénéficiaire de l’obligation d’emploi (BOE) par la production de la reconnaissance de travailleur(euse) handicapé(e) (RQTH) en cours de validité. Pour le mouvement 2016, la preuve du dépôt de la demande ne sera pas acceptée.

A l’issue du groupe de travail académique prévu à cet effet le jeudi 7 avril 2016, une priorité d’affectation sera ou non accordée, soit dans le cadre du mouvement, soit dans celui des affectations prononcées à titre provisoire.
3-4 – Les situations personnelless exceptionnelles :
Par ailleurs, l’examen des situations particulières (familiales, médicales, sociales..) présentées en groupe de travail est laissé à l’appréciation du DASEN chargé du 1er degré.
Les intéressé(e)s pourront prendre contact avec le service académique des affaires sociales (coordonnées secrétariat 01.44.62.47.44) afin de signaler une situation sociale ou familiale particulièrement délicate.

Annexe n° 4 - Notice technique d’aide à la saisie des vœux sur le Système d’Information et d’Aide aux Mutations (SIAM) :
La participation au mouvement s’effectue uniquement sur le serveur SIAM. La consultation des postes vacants et la saisie des vœux s’effectuent à partir de l’application i-prof donnant accès à SIAM.
Des micro-ordinateurs sont à votre disposition dans le hall du rectorat du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h30.
Pendant la période d’ouverture du serveur, du lundi 29 février 2016 au vendredi 18 mars 2016, vous pouvez saisir, modifier ou annuler vos vœux. Il est fortement conseillé de ne pas attendre les derniers jours d’ouverture du serveur pour procéder à la saisie des vœux.
4-1 - Connexion à I-Prof :
Vous accédez à i-prof par l’une des deux adresses suivantes :


http://www.ac-paris.fr (sous la rubrique « Services et outils » en bas de page)

ou https://bv.ac-paris.fr (cliquer sur l’icône i-prof)


Pour toute difficulté de connexion, s’adresser à la plate-forme d’assistance informatique : https://depannage.ac-paris.fr
4-2 - Identification sur i-prof
L’enseignant(e) s’identifie en saisissant son compte utilisateur et son mot de passe.
■ Le compte utilisateur est constitué en général de la première lettre du prénom suivie du nom en lettres minuscules sans espace.
■ Le mot de passe est celui modifié par l’enseignant(e) lors de sa première consultation de sa messagerie professionnelle.
Pour les enseignant(e)s qui se connectent pour la première fois, leur NUMEN en lettres majuscules constitue le mot de passe.

Si le (la) candidat(e) au mouvement ne se souvient plus de son NUMEN, il lui appartient de le redemander auprès du (de la) gestionnaire de son dossier au rectorat - division des personnels enseignants du premier degré publics - bureau DE3 (cf. organigramme de la DE3 sur le portail internet académique) dans les délais nécessaires à la saisie de ses vœux.
Il est conseillé de se connecter à I-Prof avant l’ouverture du serveur pour vérifier son accès.
Le NUMEN ne sera communiqué que par courrier (postal ou électronique) ou encore lors d’une visite au rectorat le matin (se munir alors d’une pièce d’identité). Aucune réclamation ultérieure, liée à la méconnaissance de cet identifiant, ne pourra être prise en compte.
4-3 - Consultation des postes et saisie des vœux dans SIAM :
Pour accéder à SIAM, vous devrez, dans i-prof, cliquer sur le bouton « les services » (à gauche de l’écran) puis sur le lien « SIAM » (en haut de la page d’accueil). Une fois connecté(e) à SIAM, vous cliquerez sur le bouton « phase intradépartementale ». Une page intitulée « mouvement intradépartemental (075)» doit alors s’afficher et 3 liens actifs apparaître (« consulter la circulaire départementale », « consultez les postes vacants ou susceptibles d’être vacants » et « saisissez et modifiez votre demande de mutation »).
Dans la rubrique « consultez les postes vacants ou susceptibles d’être vacants », il vous faudra relever le numéro des postes (codes « ISU ») sur lesquels vous souhaitez candidater et les reporter dans la rubrique « saisissez et modifiez votre demande de mutation »). La saisie ne sera enregistrée qu’au moment où vous cliquerez sur le poste précis ou le secteur souhaité.
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